Informations légales
1. Exploitant du site
Le site brume-store.com est exploité par Brume Studio, immatriculée au Canada sous le numéro d'entreprise [À compléter — Numéro d'entreprise canadien].
Siège social : [adresse complète, province, code postal, Canada]
Responsable de la publication : [Nom Prénom]
Contact : contact@brume-store.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 Pine Street Suite 700, San Francisco, CA 94104, États-Unis — vercel.com.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques) est protégé par la Loi sur le droit d'auteur (L.R.C. 1985, ch. C-42) et demeure la propriété exclusive de Brume Studio. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.
4. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité, conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) et à la Loi 25 du Québec.
5. Cookies et témoins
Ce site utilise uniquement des témoins (cookies) strictement nécessaires à son fonctionnement (session, panier). Aucun témoin publicitaire ou de suivi tiers n'est déposé sans votre consentement.
6. Limitation de responsabilité
Brume Studio s'efforce de maintenir les informations du site à jour et exactes, mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des contenus. L'utilisation du site se fait aux risques de l'utilisateur.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis aux lois applicables au Canada et, le cas échéant, à la province de [province]. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux compétents de cette province.